Droits d’auteur
La structure générale, textes, images, vidéos, documents téléchargeables, figurant sur www.bateauxenmer.com sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants.
Hébergement web
OVH CLOUD
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Affiliation & Régie
Ce site est détenu et exploité par PONDSHOPI SRL qui est un participant au programme d’associés d’Amazon Services LLC, un programme de publicité d’affiliation conçu pour fournir aux sites un moyen de gagner des frais de publicité en faisant de la publicité et en se connectant à Amazon.com.
PONDSHOPI SRL peut également participer à des programmes d’affiliation avec d’autres sites. PONDSHOPI SRL peut être rémunéré pour le renvoi du trafic et des affaires à ces sociétés.
PONDSHOPI SRL fait également partie de la régie publicitaire Google Adsense et diffuse automatiquement du contenu publicitaire. Ce contenu est diffusé automatiquement par Google Adsense dans des espaces réservés sur notre site web.
Mentions légales
1 – Présentation du site & informations
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bateauxenmer.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
PONDSHOPI SRL est une entreprise belge gestionnaire de blogs, dont le siège social est situé à Tourinnes-la-Grosse. Ce site internet est la propriété exclusive de Pierre-François Danse. Il est exploité par PONDSHOPI SRL.
Gestionnaire du site web et exploitant : PONDSHOPI SRL
Responsable de publication : Pierre-François Danse
E-mail : info@pondshopi.com
Hébergeur : OVH
Propriété intellectuelle & droits d’auteur : Pierre-François Danse
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OVH CLOUD
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
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2 – Conditions générales d’utilisation et de services proposés.
L’utilisation du site “bateauxenmer.com” implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site “ bateauxenmer.com ” sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par “ bateauxenmer.com ” , qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site “ bateauxenmer.com ” est mis à jour régulièrement par “PFD”. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 – Description des services fournis
Le site “ bateauxenmer.com ” a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Nous ne donnons des conseils qu’à titre informatif. Nous ne donnons aucun conseil financier. Il s’agit d’avis personnel et d’expérience passée. Nous partageons des connaissances aux visiteurs désireux de conseils. Ces conseils peuvent être erronés et des erreurs peuvent se glisser dans les informations que nous transmettons.
“Bateauxenmer.com” s’efforce de fournir sur le site Bateauxenmer.com” des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site Bateauxenmer.com” sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Bateauxenmer.com” ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4 – Limitations contractuelles sur les données techniques.
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5 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Pierre-François Danse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Pierre-François Danse.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles l.335-2 et suivants du code de propriété Intellectuelle. La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
6 – Limitations de responsabilité
PONDSHOPI SRL, exploitant du blog Bateauxenmer.com” , ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Bateauxenmer.com” , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Bateauxenmer.com ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Bateauxenmer.com” .
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Bateauxenmer.com” se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, BATEAUXENMER.COM se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7 – Gestion des données personnelles
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Coordonnées de contact : info@pondshopi.com
A l’occasion de l’utilisation du site Bateauxenmer.com” , peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Bateauxenmer.com” le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Bateauxenmer.com” n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Bateauxenmer.com” et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site Bateauxenmer.com“.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8 – Liens hypertextes et cookies.
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9 – Raison sociale de l’entreprise
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Commerce en gros et/ou détail, de poissons (poissons vivants), nourritures et articles pour petits animaux domestiques et animaux d’agréments, la représentation commerciale de plantes, fleurs d’intérieur ou d’extérieur, naturelles et/ou artificielles, plantes ornementales, arbres, arbustes, bulbes, semences, terreau, engrais, produits pour plantes, articles et accessoires divers en rapport avec le commerce de fleurs et plantes, articles d’ornementation florale en ce compris la décoration intérieure et/ou extérieure de l’habitation, articles et accessoires de jardinage, article et matériel aquatique, matériel et machines agricoles et/ou horticoles et d’une manière générale tout article en rapport avec les activités de jardinerie, d’agriculture, d’horticulture et d’aquaculture; ventes à distance et gestion de site web.
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